Mentions Légales

1. Présentation du site

Éditeur : Encore Beaux — Cyril Descryver (entrepreneur individuel)
Adresse : 3 chemin petite chasse 59178 HASNON, France
Email : contact@encorebeaux.fr]
SIREN : 988 526 521 •Code APE : 3213Z
TVA : non applicable, art. 293 B du CGI

Création / direction artistique : Encore Beaux (Cyril Descryver)
Responsable de la publication : Cyril Descryver
Webmaster : Encore Beaux

Hébergeur : Squarespace Ireland Limited — Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, D08 N12C, Irlande
Assistance : +353 1 905 8597 — www.squarespace.com

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.encorebeaux.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation. Celles‑ci peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible en continu. Une interruption pour maintenance ou mise à jour peut toutefois être décidée par l’éditeur, qui s’efforcera d’en communiquer les dates.

3. Description des services fournis

Le site www.encorebeaux.fr présente l’activité d’Encore Beaux : création et vente de bijoux fabriqués à la main à partir de faïence, céramique et porcelaine anciennes, ainsi que des informations sur la marque, les points de vente et l’actualité.
Malgré le soin apporté, des inexactitudes ou omissions peuvent subsister. Les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

4. Limitations techniques

Le site repose sur les technologies web usuelles (HTML/CSS/JavaScript). L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un équipement récent, dépourvu de virus et un navigateur à jour. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

5. Propriété intellectuelle

Encore Beaux détient les droits d’auteur et/ou droits d’usage sur tous les éléments du site : textes, photographies, visuels, logo, icônes et mises en page. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Limitations de responsabilité

Encore Beaux ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site et résultant notamment de l’utilisation d’un matériel inadapté, de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (formulaire de contact, commentaires) peuvent être proposés ; l’éditeur se réserve le droit d’y supprimer tout contenu contrevenant à la législation (propos diffamatoires, injurieux, racistes, pornographiques, etc.).

7. Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : Encore Beaux (Cyril Descryver).
Finalités : gestion des commandes et livraisons, relation client, facturation/comptabilité, mesure d’audience, prospection si consentie.
Bases légales : exécution du contrat, obligations légales, intérêt légitime, consentement (newsletter/cookies).
Droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité. Demandes : [contact@encorebeaux.fr].
Réclamation : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (cnil.fr).
Pour plus d’informations : voir la Politique de confidentialité [/politique-de-confidentialite].

8. Liens hypertextes et cookies

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ; Encore Beaux n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Cookies : lors de la navigation, des traceurs peuvent être déposés (mesure d’audience, fonctionnalités, marketing). Vous pouvez accepter, refuser ou paramétrer vos choix via le bandeau de consentement à tout moment. Plus d’infos : Politique cookies [/politique-cookies].

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable (voir médiation), compétence sera attribuée aux tribunaux français selon les règles de droit commun ; le consommateur peut saisir la juridiction de son lieu de domicile.

10. Textes de référence

• Loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
• Loi n° 78‑17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés)
• Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
• Code de la consommation (art. L612‑1 et suivants)

11. Lexique

Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site.
Informations personnelles : « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable » (art. 4 RGPD).

12. Médiation à la consommation — CM2C

Après réclamation écrite auprès d’Encore Beaux et à défaut de solution dans un délai de deux mois, le client peut saisir gratuitement le médiateur compétent :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — Tél. 01 89 47 00 14
cm2c@cm2c.net — cm2c.net
Saisine en ligne, par courriel ou courrier. La médiation est gratuite pour le consommateur et peut durer jusqu’à 90 jours à compter de la réception d’un dossier complet. La saisine doit intervenir dans l’année suivant la réclamation.

Règlement en ligne des litiges (UE)

Plateforme RLL/ODR : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

13. Crédits

Photographies : Encore Beaux (sauf mention contraire).
Design / développement : Encore Beaux.
Plateforme : Squarespace.